transporter des personnes avec un groupement de chauffeurs vtc (véhicule de transport avec chauffeur) et artisans taxi en partenariat avec des organismes pour des prestations de transport de personnes avec réservation
Commune
Mios (33380)
Domaine
domaines divers, domaines de nomenclature SITADELE à reclasser
Les informations peuvent ne pas encore être à jour dans le reste des informations de cette fiche basée sur le RNA, elles seront mises à jour avec la mise à jour mensuelle.
Détail
Date de l'annonce :
Type d'annonce : Modification
Ancien titre : DSG VTC
Nouveau titre : DSG TAXI VTC
Nouvel objet : transporter des personnes avec un groupement de chauffeurs vtc (véhicule de transport avec chauffeur) et artisans taxi en partenariat avec des organismes pour des prestations de transport de personnes avec réservation
Transfert du siège
Lieu de declaration :
Département : 33
Préfecture :
Sous Préfecture : Arcachon
Identifiant annonce : 202500060651
Numéro de l'annonce : 651
Administration
Identifiants
Numéro RNA
L'identifiant dans le Répertoire National des Associations (RNA) : W336007989
Le numéro RNA identifie l'association dans le répertoire waldec et dans le Répertoire National des Associations (RNA), ce répertoire recense les associations en remplacement du waldec depuis 2010 et ce numéro permet d'effectuer les différentes démarches administratives de l'association.
Forme
Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 336S
Nature de l'association :
Simplement Declarée
(D)
Groupement (Simple, Union, Fédération) :
Simple
(S)
Observation du waldec : Aucune
Position (Active, Dissoute, Supprimée) :
Active
(A)
Publication sur le web :
Non
(0)
Action
Publication légale
Les données présentes sur cette page reflètent l'état des données auprès de l'administration publique, pour déclarer une modification concernant cette association,
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les démarches nécessaires.
CERFA
Assoce vous propose de pré-remplir les différents CERFAs utiles à la modification d'une association avec les informations publiques disponibles.
Modification d'une association (titre, objet, siège social, adresse de gestion, dissolution) - CERFA n° 13972-03