Association dissoute, cette association n'est plus en activité depuis le 2011-12-20
Activité
Mission
METTRE A LA DISPOSITION DE SES MEMBRES-ADHERENTS, DES SALARIES LIES A L'ASSOCIATION PAR UN CONTRAT DE TRAVAIL CONFORMEMENT AUX ARTICLES L 127-1 ET SUIVANTS DU CODE DU TRAVAIL. LES MODALITES DU SERVICE RENDU PAR L'ASSOCIATION A SES MEMBRES-ADHERENTS FONT L'OBJET D'UN REGLEMENT INTERIEUR. L'ASSOCIATION N'EFFECTUE QUE DES OPERATIONS A BUT NON LUCRATIF.
Commune
Montréjeau (31210)
Domaine
organisation de professions (hors caractère syndical)
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Administratif
Historique
Evènements marquants
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Création de l'association
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Publication JO de l'avis de création de l'association
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Déclaration de dissolution de l'association
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Dernière déclaration en date de l'association
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Dernière mise à jour de l'association
Administration
Identifiants
Numéro RNA
L'identifiant dans le Répertoire National des Associations (RNA) : W312000395
Le numéro RNA identifie l'association dans le répertoire waldec et dans le Répertoire National des Associations (RNA), ce répertoire recense les associations en remplacement du waldec depuis 2010 et ce numéro permet d'effectuer les différentes démarches administratives de l'association.
Forme
Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 312S
Nature de l'association :
Simplement Declarée
(D)
Groupement (Simple, Union, Fédération) :
Simple
(S)
Observation du waldec : Aucune
Position (Active, Dissoute, Supprimée) :
Dissoute
(D)
Publication sur le web :
Non
(0)
Action
Publication légale
Pour déclarer une modification concernant cette association, vous pouvez vous rendre sur le site du service-public.fr pour effectuer
les démarches nécessaires.
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