ASSOCIATION D'IRRIGATION DE FONTACHARD (CHEMIN DE L'ENCLOS)

Active Donzère 1990-11-19
M

Mission

permettre l'arrosage avec l'eau de la source de fontachard des terrains des habitants du quartier sud-est du chemin de l'enclos

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Donzère (26290)

Associations de Donzère

Contact

#

Identifiants

RNA
W262002444
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0262001778
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.

Anciennes informations

H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 262S

Observation : IMPORTEE LE 13 SEPTEMBRE 2013

Activité

défense et amélioration du cadre de vie

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr