M
Mission
Association transférée dans le nouveau répertoire : voir le nouvel enregistrement.
Permettre l'arrosage avec l'eau de la source de fontachard des terrains des habitants du quartier sud-est du chemin de l'enclos
@
Commune & Contact
Commune
DONZERE (26290)#
Identifiants
Identifiant
262S0262001778
Copié !
Historique
0262001778
Copié !
RNA
W262002444
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 262S
Observation : W262002444
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.