ASSOCIATION SCOLAIRE COMTOISE DE L'ENSEIGNEMENT LIBRE (A.S.C.E.L.)

Active Besançon 1972-01-03
M

Mission

gérer le patrimoine immobilier dont elle est propriétaire et ce, dans l'esprit défini à l'article 2 des présents statuts ; acquérir tous les biens meubles ou immeubles nécessaires à la réalisation de son objet ou en avoir la jouissance et se livrer à toute activité de quelque nature que ce soit en lien avec son objet

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Besançon (25000)

Associations de Besançon

Contact

#

Identifiants

RNA
W251009409
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0251005680
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.

Anciennes informations

H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 251P

Observation : Reprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

gestion financière, gestion immobilière

secours financiers et autres services aux personnes en difficulté

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr