ASSOCIATION SCOLAIRE COMTOISE DE L'ENSEIGNEMENT LIBRE - A.S.C.E.L.

Association transférée dans le nouveau répertoire : voir le nouvel enregistrement.

COLLABORANT AUX FINALITES DE L'ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE L'ASCEL A POUR OBJET DE GERER LE PATRIMOINE IMMOBILIER DONT ELLE EST PROPRIETAIRE. ELLE POURRA ACQUERIR TOUS LES BIENS MEUBLES OU IMMEUBLES NECESSAIRES A LA REALISATION DE SON OBJET OU EN AVOIR L

Domaines

• gestion financière, gestion immobilière — DOUBS
• secours financiers et autres services aux personnes en difficulté — DOUBS

Commune

Associations de Besançon

Chronologie

• 15/01/1972 - Publication JO
• 15/06/2020 - Mise à jour