ASSOCIATION MOINS 10 DECIBELS

Dissoute Clugnat 1993-08-05
M

Mission

Cette association est dissoute depuis le 2024-04-11.

défense de la quiétude rurale creusoise face aux nuisances sonores autres que celles des transports, quelle qu'en soit alors l'origine des lors qu'elles excédent notablement les tolérances ordinairement admises.

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Clugnat (23270)

Associations de Clugnat

Contact

#

Identifiants

RNA
W232006316
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0232004653
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.

Anciennes informations

H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dissolution
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 232P

Observation : Reprise => date publication création au JO à vérifier date ag=0000-00-00

Activité

comités de défense, de sauvegarde

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.