M
Mission
Association transférée dans le nouveau répertoire : voir le nouvel enregistrement.
Defense de la quietude rurale creusoise face aux nuisances sonoresautres que celles des transports, quelle qu'en soit alors l'origi-ne des lors qu'elles excedent notablement les tolerances ordinai- rement admises.
Domaines
- comités de défense, de sauvegarde — CREUSE
@
Commune & Contact
Commune
CLUGNAT (23270)#
Identifiants
Identifiant
232P0232004653
Copié !
Historique
0232004653
Copié !
RNA
W232006316
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 232P
Observation : Reprise => date publication création au JO à vérifier date ag=0000-00-00
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.