Mission
regrouper les propriétaires, les exploitants agricoles et les habitants de la commune de Bourbriac ainsi que toutes les personnes qui y seraient admises ; gestion et surveillance (gardes particuliers et tous agents habilités) de la faune chassable, l'organisation et la pratique de la chasse ainsi que la protection des propriétés et des récoltes, et la destruction des espèces classées nuisibles sur la totalité des biens possédés par eux en la commune de Bourbriac
Domaines
Commune & Contact
Commune
Bourbriac (22390)Siège INSEE
11 PLACE DU CENTRE, 22390 BOURBRIACContact
Contacter la mairie
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
Identifiants
?
?
?
Historique
Chronologie
- - Création
- - Enregistrement INSEE
- - Dernier évènement INSEE
- - Publication JO
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Cat. juridique INSEE : Association déclarée
Gestion : 222S
Activité
chasse
NAF : Autres activités liées au sport
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr