M
Mission
Association transférée dans le nouveau répertoire : voir le nouvel enregistrement.
Syndiquer les proprietaires,cultivateurs et habitants de la communsyndiquer les proprietaires,cultivateurs et habitants de la commune ainsi que les etrangers qui seraient admis en vue de l'organisa
Domaines
- chasse — COTES-D'ARMOR
@
Commune & Contact
Commune
BOURBRIAC (22390)#
Identifiants
Identifiant
222S0222000530
Copié !
Historique
0222000530
Copié !
RNA
W222001767
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 222S
Observation : W222001767
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.