M
Mission
sauvegarde, défense du chemin communal de Semur-Pont par Saumaise, ainsi que l'obtention des moyens matériels et juridiques permettant la réutilisation de ce chemin par les usagers ; le chemin devra être fermé à tous véhicules à moteur sauf pour les riverains
Domaines
- comités de défense, de sauvegarde 👉 Terres d'Auxois
@
Commune & Contact
Commune
Semur-en-Auxois (21140)Associations de Semur-en-Auxois
Contact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
#
Identifiants
RNA
W213002081
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
9600118
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 213S
Activité
comités de défense, de sauvegarde
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr