M
Mission
Association transférée dans le nouveau répertoire : voir le nouvel enregistrement.
LA SAUVEGARDE, LA DEFENSE DU CHEMIN COMMUNAL SEMUR-PONT PAR SAUMAISE, AINSI QUE L'OBTENTION DES MOYENS MATERIELS ET JURIDIQUES PERMETTANT LA REUTILISATION DE CE CHEMIN PAR LES USAGERS. LE CHEMIN DEVRA ETRE FERME A TOUS VEHICULES A MOTEUR SAUF POUR LES RIVERAINS
Domaines
- comités de défense, de sauvegarde — COTE-D'OR
@
Commune & Contact
Commune
SEMUR EN AUXOIS (21140)#
Identifiants
Identifiant
213S9600118
Copié !
Historique
9600118
Copié !
RNA
W213002081
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 213S
Observation : W213002081
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.