M
Mission
Cette association est dissoute depuis le 2015-10-30.
s'assurer de la bonne réalisation du ramassage spécifique AOC et des conséquences sur le terrain ; enregistrer tous les coûts spécifiques liés aux actions entreprises ; assurer le règlement des factures correspondantes et en répartir la charge entre les différents acteurs de la filière : effectuer toutes les démarches nécessaires à l'obtention de subventions liées à cet objet
Domaines
- groupements professionnels 👉 Terres d'Auxois
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Commune & Contact
Commune
Époisses (21460)Contact
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Adresse :
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- Ligne 1 de l'adresse
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Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
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Identifiants
RNA
W213001792
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0000130
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Dissolution
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 213S
Activité
groupements professionnels
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.