M
Mission
Association transférée dans le nouveau répertoire : voir le nouvel enregistrement.
S'assurer de la bonne réalisation du ramassage spécifique AOC et des conséquences sur le terrain. Enregistrer tous les coûts spécifiques liés aux actions entreprises, assurer le règlement des factures correspondantes et en répartir la charge entre les différents acteurs de la filière. Effectuer toutes les démarches nécessaires à l'obtention de subventions liées à cette objet.
Domaines
- associations d'exploitants agricoles, élevage, horticulture, aviculture, apiculture, viticulture, viniculture — COTE-D'OR
@
Commune & Contact
Commune
EPOISSES (21460)#
Identifiants
Identifiant
213S0000130
Copié !
Historique
0000130
Copié !
RNA
W213001792
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 213S
Observation : W213001792
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.