M
Mission
mettre à disposition de ses membres, un ou plusieurs salariés relevant de la convention collective concernant les jardiniers et jardiniers-gardiens de propriétés privées (loi 85-775 du 27 juillet 1985)
Domaines
- représentation d'intérêts régionaux et locaux 👉 Mirebellois et Fontenois
- espaces naturels 👉 Mirebellois et Fontenois
@
Commune & Contact
Commune
Beaumont-sur-Vingeanne (21310)Associations de Beaumont-sur-Vingeanne
Contact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
#
Identifiants
RNA
W212013266
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
9512578
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 212P
Observation : EVTJO_DATEPUBLI/
Activité
représentation d'intérêts régionaux et locaux
espaces naturels
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr