M
Mission
Association transférée dans le nouveau répertoire : voir le nouvel enregistrement.
MISE A DISPOSITION DE SES MEMBRES, D'UN OU PLUSIEURS SALARIES RELEVANT DE LA CONVENTION COLLECTIVE CONCERNANT LES JARDINIERS ET JAR-DINIERS GARDIENS DE PROPRIETES PRIVEES. (LOI 85-775 DU 27/O7/85)
Domaines
@
Commune & Contact
Commune
BEAUMONT SUR VINGEANNE (21310)#
Identifiants
Identifiant
212P9512578
Copié !
Historique
9512578
Copié !
RNA
W212013266
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 212P
Observation : W212013266
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.