Association dont les données ont été transférées dans le nouveau répertoire : Voir le nouvel enregistrement
MISE A DISPOSITION DE SES MEMBRES, D'UN OU PLUSIEURS SALARIES RELEVANT DE LA CONVENTION COLLECTIVE CONCERNANT LES JARDINIERS ET JAR-DINIERS GARDIENS DE PROPRIETES PRIVEES. (LOI 85-775 DU 27/O7/85)
Ce projet s'inscrit de manière plus générale dans les thèmes :
représentation d'intérêts régionaux et locaux - Les associations de ce domaine dans le département
préservation de la faune sauvage - Les associations de ce domaine dans le département
Les évènements marquants de l'association :
Identifiant de l'association : 212P9512578
L'identifiant historique de l'association : 9512578
Nouvel identifiant de l'association dans le RNA : W212013266
Les données de cette association ont été transférées dans le nouveau répertoire RNA : Voir les dernières informations enregistrées pour cette assoce
Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 212P
Nature de l'association : Simplement Declarée (D)
Groupement (Simple, Union, Fédération) : Simple (S)
Observation du registre : W212013266
Position (Active, Dissoute, Reportée) : Reportée (R)
Site web déclaré au registre : Aucun