M
Mission
mise a disposition d' un ou plusieurs salaries lies a ce groupement par un contrat de travail constitue dans le champ professionnel de la zone viticole de l' aude conformement a la loi du 25 juillet 1985
Domaines
- Comité, défense d'un emploi 👉 Carcassonne Agglo
- centres de gestion, centres juridiques, audits 👉 Carcassonne Agglo
@
Commune & Contact
Commune
Bagnoles (11600)Siège INSEE
CHATEAU DU DONJON, 11600 BAGNOLESContact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
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Identifiants
RNA
W111008718
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
440564508
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0111009823
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Enregistrement INSEE
- - Création
- - Dernier évènement INSEE
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Cat. juridique INSEE : Groupement d'employeurs
Gestion : 111P
Activité
Comité, défense d'un emploi
centres de gestion, centres juridiques, audits
NAF : Autre mise à disposition de ressources humaines
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr