M
Mission
Association transférée dans le nouveau répertoire : voir le nouvel enregistrement.
MISE A DISPOSITION D' UN OU PLUSIEURS SALARIES LIES A CE GROUPEMENT PAR UN CONTRAT DE TRAVAIL CONSTITUE DANS LE CHAMP PROFESSIONNEL DE LA ZONE VITICOLE DE L' AUDE CONFORMEMENT A LA LOI DU 25 JUILLET 1985
Domaines
@
Commune & Contact
Commune
MALVES-EN-MINERVOIS (11600)#
Identifiants
Identifiant
111P0111009823
Copié !
Historique
0111009823
Copié !
RNA
W111008718
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 111P
Observation : W111008718
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.