SOCIETE DE CHASSE DE COURTERANGES

Active Courteranges 1955-08-10
M

Mission

grouper des propriétaires et habitants de la commune ainsi que les personnes extérieures à celle ci afin d'assurer une bonne organisation technique de la chasse ; favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique ; réguler les animaux nuisibles ; respecter le plan de chasse et les plans de gestion ainsi que le schéma départemental de gestion cynégétique et ce par la répression du braconnage

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Courteranges (10270)

Associations de Courteranges

Contact

#

Identifiants

RNA
W103003421
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0103002184
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.

Anciennes informations

H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 103P

Activité

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr