ASSOCIATION DES BOIS DE CHAMOY

Active Chamoy 1972-10-15
M

Mission

promouvoir des règles communes d'aménagement et de gestion des espèces sauvages sur les territoires cynégétiquement contrôlés par les membres de l'association ; étudier les modes et méthodes de chasse les plus aptes à permettre la mise en oeurvre de ces règles ainsi que les projets d'aménagement du territoire de chasse, dans le but d'assurer la subsistance et la sauvegarde des différentes espèces de gibier ; fixer annuellement, par espèce et à la majorité des voix, les jours de chasse autorisés ;;;

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Chamoy (10130)

Associations de Chamoy

Contact

#

Identifiants

RNA
W103003237
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0103003292
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.

Anciennes informations

H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 103P

Activité

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr