SOCIETE DES CHASSEURS D'ESSOYES

Active Essoyes 1932-02-22
M

Mission

acquérir le droit de chasse sur les propriétés situées sur le finage d'Essoyes et limitrophes ; établir un règlement pour la limitation des jours de chasse, la création des réserves et toutes dispositions utiles à la conservation du gibier et à l exercice de la chasse ; réprimer le braconnage ; favoriser la destruction des animaux nuisibles ; repeupler les chasses ; défendre les intérêts communs des chasseurs

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Essoyes (10360)

Associations de Essoyes

Contact

#

Identifiants

RNA
W103002742
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0103000753
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 103P

Activité

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr