ASSOCIATION DE PROPRIETAIRES OU CHASSEURS À VILLE-SUR-TERRE

Active Ville-sur-Terre 2005-12-20
M

Mission

chasser le petit et le gros gibier sur le finage des propriétaires et ses abords

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Ville-sur-Terre (10200)

Associations de Ville-sur-Terre

Contact

#

Identifiants

RNA
W101003905
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0101001418
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.

Anciennes informations

H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 101S

Observation : Reprise => date ag=2019-06-05

Activité

chasse

centres de loisirs, clubs de loisirs multiples

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr