REFUGE ST PIERRE

Active Lévigny 2003-04-07
M

Mission

tous les biens et objets de la sté de Vernonfays sont attribués aux membres de la sté de chasse du Refuge St Pierre, laquelle paiera l'impôt foncier et l'assurance de refuge. Cette sté mettra à disposition le refuge St Pierre pour les chasseurs de Lévigny et plus précisément, gratuitement à M. BON Florent pour une durée de 5 ans

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Lévigny (10200)

Associations de Lévigny

Contact

#

Identifiants

RNA
W101000489
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0101001351
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 101S

Observation : Reprise => date ag=2008-03-30

Activité

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr