SOCIETE DE CHASSE 'LES EPINES'

Active Petit-Mesnil 2004-12-01
M

Mission

défense de la vie sauvage dans la civilisation moderne qui regroupe les chasseurs actionnaires, dans l'esprit sportif et amical selon les concepts cynégétiques, biologiques et écologiques reconnus et selon les traditions locales dans le respect des lois, règlements et bons usages ; procéder à la location de territoires communaux, domaniaux ou privés dans le but de l'exercice de cet objet

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Petit-Mesnil (10500)

Associations de Petit-Mesnil

Siège INSEE

2 RUE DE BAULIEU, 10500 PETIT-MESNIL

Contact

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Identifiants

RNA
W101000476
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
913421327
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0101001386
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 101S

Observation : Reprise => date ag=2012-07-01

Activité

chasse

NAF : Autres activités liées au sport

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr