M
Mission
permettre aux habitants de la commune, assujettis à la taxe d'habitation, ainsi qu'aux actionnaires extérieurs, le développement et la protection du gibier, la destruction des nuisibles, la répression du braconnage et l'exploitation rationnelle de lachasse, soit par apports des sociétaires, soit par cessions ou locations
Domaines
- chasse 👉 Vendeuvre-Soulaines
@
Commune & Contact
Commune
La Rothière (10500)Contact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
#
Identifiants
RNA
W101000405
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0101000592
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 101S
Observation : Reprise => date ag=2011-07-19
Activité
chasse
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr