LA VOIE DES DAMES

Active Spoy 2010-11-03
M

Mission

pratique de la chasse, gestion des espèces sauvages, répression du braconnage, projets d'aménagement du territoire de chasse dans le but d'assurer la subsistance et la sauvegarde des différentes espèces de gibier. L'association est affiliée à la fédération des chasseurs de l'Aube et en respecte les principes et statuts. Pour défendre le but de l'association, le bureau prévu à l'article 10 ci-dessous, pourra désigner un de ses membres pour agir en justice devant les juridictions judiciaires ou administratives par délibération spéciale produite en 4 exemplaires.Tous deux devront être porteur d'un original des présents et de la délibération spéciale du bureau les désignant

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Spoy (10200)

Associations de Spoy

Siège INSEE

11 VOIE COMMUNALE ROMAINE, 10200 SPOY

Contact

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Identifiants

RNA
W101000335
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
988343620
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 101S

Activité

chasse

préservation de la faune sauvage

NAF : Autres activités liées au sport

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr