SOCIETE DE CHASSE COMMUNALE DE ROUVRES LES VIGNES

Active Rouvres-les-Vignes 1967-09-01
M

Mission

répression du braconnage, défense des intérêts des chasseurs sociétaires

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Rouvres-les-Vignes (10200)

Associations de Rouvres-les-Vignes

Contact

#

Identifiants

RNA
W101000313
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0101000491
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 101S

Observation : Reprise => date ag=2010-08-08

Activité

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr