M
Mission
defense et protection des interÊts des riverains et voisins de la zone concernee par l'aerodrome de pamiers les pujols et notamment de la reglementation contre les bruits. opposition  l'extension et  la creation d'un aeroport commercial ou autre
Domaines
- comités de défense, de sauvegarde 👉 L'Agglo Foix-Varilhes
@
Commune & Contact
Commune
Verniolle (09340)Contact
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Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
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Identifiants
RNA
W092002339
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0092003070
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 092S
Activité
comités de défense, de sauvegarde
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr