Mission
signaleur de confiance conforme aux statuts de l arcom verification et signalement des sites internet frauduleux de contenus illicites sur tous support de réseaux internet périmetre d expertise du signaleur de confiance avec la detection et le signalement du contenu illegal en ligne violations de la propriete intellectuelle et autres droits de la propriete, et tous objets similaires connexes ou complementaires ou susceptibles d en favoriser la realisation ou le developpement
Domaines
- médiation, prévention 👉 Bassin d'Aubenas
Commune & Contact
Commune
Lentillères (07200)Contact
Contacter la mairie
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
Identifiants
?
Historique
Chronologie
- - Création
- - Dérnière déclaration
- - Publication JO
- - Mise à jour
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 071S
Activité
médiation, prévention
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr