M
Mission
entretien des voies d'accès privées du quartier des groules prise de contact avec les pouvoirs publics pour leur entretien et leur prise en charge par les communes sur le territoire desquelles elles se trouvent
Domaines
- Environnement, cadre de vie 👉 Sophia Antipolis
- logement 👉 Sophia Antipolis
@
Commune & Contact
Commune
Antibes (06600)Contact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
#
Identifiants
RNA
W061006589
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0061002488
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
Journal Officiel
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 061S
Observation : Reprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Activité
Environnement, cadre de vie
logement
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, JOAFE.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr