M
Mission
Cette association est dissoute depuis le 2016-11-08.
détenir et gérer des droits de pêche sur les domaines publics et prives de lÉtat et des collectivités locales ou de riverains, participer activement a la protection du patrimoine piscicole et
Domaines
- pêche 👉 Terre Valserhône
@
Commune & Contact
Commune
Bellegarde-sur-Valserine (01200)Contact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
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Identifiants
RNA
W014001415
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0014010908
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Dissolution
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 014S
Observation : Reprise => 2016-12-13
Activité
pêche
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.