M
Mission
Association transférée dans le nouveau répertoire : voir le nouvel enregistrement.
Detenir et gerer des droits de peche sur les domaines publics et prives de l'etat et des collectivites locales ou de riverains, participer activement a la protection du patrimoine piscicole et
Domaines
- pêche — AIN
@
Commune & Contact
Commune
BELLEGARDE-SUR-VALSERINE (01200)#
Identifiants
Identifiant
014S0014010908
Copié !
Historique
0014010908
Copié !
RNA
W014001415
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 014S
Observation : W014001415
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.