'ASSOCIATION AGREEE POUR LA PECHE ET LA PROTECTION DU MILIEU AQUA- TIQUE 'LA GAULE DE LA VALSERINE'

Active Transférée RNA
Fiche RNA
M

Mission

Association transférée dans le nouveau répertoire : voir le nouvel enregistrement.

Detenir et gerer des droits de peche sur les domaines publics et prives de l'etat et des collectivites locales ou de riverains, participer activement a la protection du patrimoine piscicole et

Domaines

  • pêcheAIN
@

Commune & Contact

Commune

BELLEGARDE-SUR-VALSERINE (01200)

Associations de Valserhône

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Identifiants

Identifiant
014S0014010908
Copié !
Historique
0014010908
Copié !
RNA
W014001415
Copié !
H

Historique

Chronologie

  • - Publication JO
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 014S

Observation : W014001415

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.