ASSOCIATION AGREEE POUR LA PÊCHE ET LA PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE DE MONTLUEL-LA BOISSE-LA SEREINE (A.A.P.P.M.A. DE MONTLUEL-LA-BOISSE-LA SEREINE)

Active Bourg-Saint-Christophe 2007-01-15
M

Mission

détenir et gérer des droits de pêche sur les domaines public, et privé de l'etat, sur les domaines public et privé de collectivités locales, sur les domaines privés de propriétaires et sur ses propres poipriétés ; participer activement à la protection des milieux aquatiques et de leur patrimoine piscicole en particulier par la lutte contre le braconnage, lutte contre la pollution des eaux ou toutes autres causes qui ont pour conséquence la destruction, la dégradation des zones essentielles à la

Domaines

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Commune & Contact

Commune

Bourg-Saint-Christophe (01800)

Associations de Bourg-Saint-Christophe

Contact

#

Identifiants

RNA
W012010180
Copié !
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Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0012013030
Copié !
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Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.

Anciennes informations

H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Dérnière déclaration
  • - Publication JO
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 012P

Observation : Reprise => date ag=0000-00-00

Activité

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr