ASSOCIATION AGREEE POUR LA PÊCHE ET LA PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE DE MONTLUEL-LA BOISSE-LA SEREINE (A.A.P.P.M.A. DE MONTLUEL-LA-BOISSE-LA SEREINE)

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Fiche RNA
M

Mission

Association transférée dans le nouveau répertoire : voir le nouvel enregistrement.

détenir et gérer des droits de pêche sur les domaines public, et privé de l'Etat, sur les domaines public et privé de collectivités locales, sur les domaines privés de propriétaires et sur ses propres poipriétés ; participer activement à la protection des milieux aquatiques et de leur patrimoine piscicole en particulier par la lutte contre le braconnage, lutte contre la pollution des eaux ou toutes autres causes qui ont pour conséquence la destruction, la dégradation des zones essentielles à la

Domaines

  • pêcheAIN
@

Commune & Contact

Commune

BOURG-SAINT-CHRISTOPHE (01800)

Associations de Bourg-Saint-Christophe

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Identifiants

Identifiant
012P0012013030
Copié !
Historique
0012013030
Copié !
RNA
W012010180
Copié !
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 012P

Observation : W012010180

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.