ASSOCIATION AGREEE POUR LA PÊCHE ET LA PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE BEAUPONT-DOMSURE (A.A.P.P.M.A. BEAUPONT-DOMSURE)

Active Beaupont 2005-10-14
M

Mission

détenir et gérer les droits de pêche sur les domaines public et privé de l'état, des collectivités locales, sur les domaines privés de propriétaires, sur ses propres propriétés ; participer activement à la protection de milieux aquatiques et de leurpatrimoine piscicole, en particulier par la lutte contre le braconnage, la pollution des eaux où toutes autres causes qui ont pour conséquence la destruction, la dégradation des zones essentielles à la vie du poisson ; organiser la surveillance, gest

Domaines

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Commune & Contact

Commune

Beaupont (01270)

Associations de Beaupont

Contact

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Identifiants

RNA
W012010145
Copié !
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Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0012012559
Copié !
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Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.

Anciennes informations

H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 012P

Observation : Reprise => date ag=0000-00-00

Activité

pêche

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr