ASSOCIATION AGREEE POUR LA PÊCHE ET LA PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE BEAUPONT-DOMSURE (A.A.P.P.M.A. BEAUPONT-DOMSURE)

Association transférée dans le nouveau répertoire : voir le nouvel enregistrement.

détenir et gérer les droits de pêche sur les domaines public et privé de l'état, des collectivités locales, sur les domaines privés de propriétaires, sur ses propres propriétés ; participer activement à la protection de milieux aquatiques et de leurpatrimoine piscicole, en particulier par la lutte contre le braconnage, la pollution des eaux où toutes autres causes qui ont pour conséquence la destruction, la dégradation des zones essentielles à la vie du poisson ; organiser la surveillance, gest

Domaines

• pêche — AIN

Commune

Associations de Beaupont

Chronologie

• 14/10/2005 - Création
• 12/11/2005 - Publication JO
• 15/12/2015 - Mise à jour