ASSOCIATION DES PROPRIETAIRES FONCIERS DE TERRES AGRICOLES ET FORESTIERES DE LA COMMUNE DE DOUVRES 'A.P.F.A.F. DOUVRES'

Active Douvres 2006-04-06
M

Mission

protection et sauvegarde des interets des proprietaires fonciers y compris les proprietaires de terres agricoles et forestieres ainsi que la defense et la preservation du patrimoine notamment en ce qui concerne le classement ou le declassement de tous biens fonciers des proprietaires de la commune de douvres

Domaines

  • amicales, groupements affinitaires, groupements d'entraide (hors défense de droits fondamentaux 👉 Plaine de l'Ain
  • comités de défense, de sauvegarde 👉 Plaine de l'Ain
@

Commune & Contact

Commune

Douvres (01500)

Associations de Douvres

Contact

#

Identifiants

RNA
W011005718
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0011004487
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.

Anciennes informations

H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 011S

Observation : Reprise => date ag=0000-00-00

Activité

amicales, groupements affinitaires, groupements d'entraide (hors défense de droits fondamentaux

comités de défense, de sauvegarde

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr