ASSOCIATION DES PROPRIETAIRES FONCIERS DE TERRES AGRICOLES ET FORESTIERES DE LA COMMUNE DE DOUVRES 'A.P.F.A.F. DOUVRES'

Association transférée dans le nouveau répertoire : voir le nouvel enregistrement.

PROTECTION ET SAUVEGARDE DES INTERETS DES PROPRIETAIRES FONCIERS Y COMPRIS LES PROPRIETAIRES DE TERRES AGRICOLES ET FORESTIERES AINSI QUE LA DEFENSE ET LA PRESERVATION DU PATRIMOINE NOTAMMENT EN CE QUI CONCERNE LE CLASSEMENT OU LE DECLASSEMENT DE TOUS BIENS FONCIERS DES PROPRIETAIRES DE LA COMMUNE DE DOUVRES

Domaines

• amicales, groupements affinitaires, groupements d'entraide (hors défense de droits fondamentaux — AIN
• comités de défense, de sauvegarde — AIN

Commune

Associations de Douvres

Chronologie

• 06/04/2006 - Création
• 06/05/2006 - Publication JO
• 23/12/2019 - Mise à jour