FNATH : ASSOCIATION SECTION LOCALE DES ACCIDENTES DU TRAVAIL ET DES HANDICAPES DE BELLEY ET DE SES ENVIRONS

Active Belley 1932-03-12
M

Mission

oeuvrer à l'amélioration du sort des victimes des accidentés de la vie (victimes d'accidents du travail, de la route, de maladies professionnelles, de catastrophes naturelles ouindustrielles, d'accidents médicaux ou domestiques, d'agressions ou d'actes de terrorisme) ainsi que du sort de toutes personnes handicapées, invalides ou malades et leurs ayants droit ;

Domaines

  • associations de personnes en situation de handicap pour l'entraide et la solidarité (hors défense de droits fondamentaux) 👉 Bugey Sud
  • établissements, services pour personnes handicapées (y c C.A.T) 👉 Bugey Sud
@

Commune & Contact

Commune

Belley (01300)

Associations de Belley

Contact

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Identifiants

RNA
W011000728
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0011000382
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 011S

Observation : Reprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

associations de personnes en situation de handicap pour l'entraide et la solidarité (hors défense de droits fondamentaux)

établissements, services pour personnes handicapées (y c C.A.T)

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr