M
Mission
Association transférée dans le nouveau répertoire : voir le nouvel enregistrement.
Defendre les droits et les interets des proprietaires fonciers, des administres et des contribuables de charbuy, en particulier vis a vis de l'urbanisme
@
Commune & Contact
Commune
CHARBUY (89880)#
Identifiants
Identifiant
891P0891010711
Copié !
Historique
0891010711
Copié !
RNA
W891010937
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 891P
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.