M
Mission
Association transférée dans le nouveau répertoire : voir le nouvel enregistrement.
EXPLOITATION EN COMMUN DE P~KDME~TURAGES SITU2S DANS LES R2GIONS D'ECONOMIE MONTAGNARDE DEFINIES Â L'ARTICLE 1ER DE LA LOI N° 72-12 DU 3 JANVIER 1972......
Domaines
@
Commune & Contact
Commune
MONTAIMONT (73130)#
Identifiants
Identifiant
733S0733002729
Copié !
Historique
0733002729
Copié !
RNA
W733004474
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 733S
Observation : W733004474
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.