ORGANISME DE GESTION DE L'ETABLISSEMENT CATHOLIQUE D'ENSEIGNEMENT (OGEC SAINT VINCENT) (3) ORGANISME DE GESTION DE L'ECOLE CATHOLIQUE (OGEC) SAINT-MICHEL (2) ASSOCIATION SAINT MICHEL D'USTARITZ (1)

Association transférée dans le nouveau répertoire : voir le nouvel enregistrement.

Dans le respect du droit franCais d'une part, des accords conclus au sein de l'enseignement catholique d'autre part, assumer juridiquement la gestion d'Etablissements d'enseignement fondEs par l'autoritE canonique compEtente.

Commune

Associations de Ustaritz

Chronologie

• 18/12/2014 - Mise à jour