M
Mission
Association transférée dans le nouveau répertoire : voir le nouvel enregistrement.
exercer le droit de chasse sur le domaine de passiance à Saint Avit
@
Commune & Contact
Commune
MONT-DE-MARSAN (40000)#
Identifiants
Identifiant
402P0402008719
Copié !
Historique
0402008719
Copié !
RNA
W402003645
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 402P
Observation : W402003645
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.