M
Mission
Association transférée dans le nouveau répertoire : voir le nouvel enregistrement.
Gérer l'organisaton, l'occupation et la location du hall polyvalent et prétendre à la location de la licence IV appartenant à la commune de Bats et l'exploiter à l'occasion des manifestations entrant dans le but de celle-ci.
@
Commune & Contact
Commune
BATS (40320)#
Identifiants
Identifiant
402P0402008596
Copié !
Historique
0402008596
Copié !
RNA
W402004817
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 402P
Observation : W402004817
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.