M
Mission
Association transférée dans le nouveau répertoire : voir le nouvel enregistrement.
Mise a disposition de ses membres d'un ou plusieurs salaries, lies a ce groupement par un contrat de travail. le groupement ne peut effectuer d'operations a but lucratif.
@
Commune & Contact
Commune
LUE (40210)#
Identifiants
Identifiant
402P0402008506
Copié !
Historique
0402008506
Copié !
RNA
W402004857
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 402P
Observation : W402004857
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.