M
Mission
Association transférée dans le nouveau répertoire : voir le nouvel enregistrement.
Assurer la celebration du culte evangelique et, pour ce faire, acquerir et entretenir toutes proprietes et materiels necessaires a la celebration du culte (article 18, loi 11/12/1905).
@
Commune & Contact
Commune
BISCARROSSE (40520)#
Identifiants
Identifiant
402P0402005232
Copié !
Historique
0402005232
Copié !
RNA
W402004599
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 402P
Observation : W402004599
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.