M
Mission
Association transférée dans le nouveau répertoire : voir le nouvel enregistrement.
La mise à disposition de ses membres, d'un ou plusieurs salaries, liés a ce groupement par un contrat de travail. le groupement ne peut effectuer que des opérations à but non lucratif. Le Groupement d'employeurs est constitué dans le champ professionnel de la convention collective suivante : convention collective des exploitations agricoles du département des Landes.
Domaines
@
Commune & Contact
Commune
CASTELNAU-CHALOSSE (40360)#
Identifiants
Identifiant
401S0401003800
Copié !
Historique
0401003800
Copié !
RNA
W401005565
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 401S
Observation : W401005565
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.