M
Mission
Association transférée dans le nouveau répertoire : voir le nouvel enregistrement.
assocaiation, apolitique, a pour objet de defendre les droits des proprietaires de terrain situes dans la zone du cone du manival sur les communes de Bernin et de saint nazaire les eymes, et de les informer au sujet de tous projets publics et de toute evolution du droit des sols relatif a cette zone
@
Commune & Contact
Commune
BERNIN (38190)#
Identifiants
Identifiant
381P0381033685
Copié !
Historique
0381033685
Copié !
RNA
W381014520
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 381P
Observation : W381014520
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.