M
Mission
Association transférée dans le nouveau répertoire : voir le nouvel enregistrement.
DANS LE CADRE DE LA LOI DU 10 JUILLET 1964 ,DE FAVORISER SUR SON TERRITOIRE ,DANS LE RESPECT DES PROPRIETES ET DES RECOLTES , LA REPRESSION DU BRACONNAGE ,L'EDUCATION CYNEGETIQUE
Domaines
- chasse — HAUTE-GARONNE
@
Commune & Contact
Commune
GIBEL (31560)#
Identifiants
Identifiant
313P20319
Copié !
RUP
"
Copié !
Historique
20319
Copié !
RNA
W313032110
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 313P
Observation : W313032110
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.