M
Mission
Association transférée dans le nouveau répertoire : voir le nouvel enregistrement.
Veiller à ce que la construction de lotissements qui pourrait être réalisée dans kle quartier Gavel Gravelodic le soit dans les règles de l'art en conformité avec les règlements en vigueur.
Domaines
- amicales, groupements affinitaires, groupements d'entraide (hors défense de droits fondamentaux — COTES-D'ARMOR
@
Commune & Contact
Commune
PAIMPOL (22500)#
Identifiants
Identifiant
224P0224010726
Copié !
Historique
0224010726
Copié !
RNA
W222006102
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 224P
Observation : Reprise => date ag=0000-00-00
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.